Notre règlement



REGLEMENT BOURSE WESTLAND SHOPPING CENTER ANDERLECHT


INTRODUCTION Par le terme "bourse" on entend un marché d’antiquités, de brocante et de puces ainsi qu’une bourse d’échange et de collections. Cette énumération est limitative et doit être interprétée dans le sens le plus strict. L’image de marque du Westland Shopping Center, son standing, le respect pour ses commerçants et leurs magasins ainsi que le niveau de la bourse sont prioritaires à l’intérêt individuel des exposants. Dans ce but, nous avons rédigé un règlement afin d’assurer le bon déroulement de la bourse. Nous demandons à tous les participants d’y collaborer d’une manière active par un respect scrupuleux du présent règlement.


GENERAL

Art. 1 - La bourse est organisée par Car Link s.c., c/o W.s.c.

Art. 2 - La bourse est accessible aux particuliers et professionnels.

Art. 3 - Les particuliers ne peuvent participer que pour la vente occasionnelle d'objets personnels.

Art. 4 - Les professionnels sont tenus à satisfaire à toutes les prescriptions légales et plus spécialement aux prescriptions relatives au marché ambulant.

Art. 5 - En plus des restrictions légales, la présentation et la vente d’objets suivants sont interdites : - Tous les nouveaux objets, c.à.d. des lots ou des séries d’objets non détériorés par l’usage, sauf les objets de collection de notoriété et les objets proprement créés de façon artisanale. - Les objets d’occasion suivants, par ordre alphabétique : grands appareils électroménagers, armes, matériaux de construction, matériaux de démolition, mobiliers de cuisine, de salle de bain et de jardin, pièces de voitures, produits d'alimentation et boissons, sous-vêtements et lingerie.

Art. 6 - Produits cosmétiques, vêtements, chaussures et sacs à mains sont autorisés, chacun individuellement, jusqu’à 1/4 de l’ensemble de la marchandise.

Art. 7 - Les articles 5 et 6 peuvent être modifiés par l’organisateur à tout moment sans avis au préalable.

Art. 8 - L’organisateur peut contrôler la marchandise et la qualité des exposants.

Art. 9 - L’organisateur peut refuser de la marchandise et des exposants.

Art. 10 - Les exposants s'installent à partir de 8h00 aux emplacements qui leur sont désignés.

Art. 11 - La redevance par emplacement s’élève à 26 € et est indivisible. Toute extension de l’emplacement sera mise en compte comme un ou des emplacements supplémentaires.

Art. 12 - Les exposants ne peuvent ni sous-louer ni relouer leurs emplacements

Art. 13 - Les exposants doivent emballer à partir de 13h00 et quitter leurs emplacements au plus tard à 13h30

Art. 14 - Les exposants ne peuvent abandonner ni objet ni emballage sur les emplacements et au parking.

Art. 15 - Chaque exposant paie une caution de 5 € par emplacement.

Art. 16 - La caution sera restituée selon les conditions suivantes : -sur l'emplacement, -entre 12h30 et 13h30 -après exécution de l’article 13 et 14 -sur présentation d’un justificatif valable

Art. 17 - Chaque exposant reçoit un exemplaire du présent règlement

Art. 18 - Participer implique l'acceptation absolue du règlement et l’interprétation définie par l'organisateur.

Art. 19 - Chaque infraction au règlement peut être sanctionnée par l’exclusion immédiate, sans aucun remboursement.

Art. 20 - L'organisateur décline toute responsabilité en cas d'accident, dommage, vol ou perte.

Art. 21 - En cas de litige, seuls les tribunaux de Bruxelles seront compétents.

Art. 22 - Ce règlement vaut quittance pour 1 emplacement plus la caution, pour autant qu’il soit daté et numéroté.

  1. - A L’INTERIEUR

Art. 23 - Des tables sont mises à la disposition des exposants.

Art. 24 - La longueur d’un emplacement est égale à 1 table plus 1 passage.

Art. 25 - Les couloirs et passages doivent rester libre de marchandise et emballage.

Art. 26 - Les vêtements peuvent être présentés sur des cintres, porte-manteaux et tringles à vêtements pour autant que les articles 24 et 25 soient respectés.

III. - A L’EXTERIEUR

Art. 27 - Les emplacements sont accessibles à partir de mi-avril jusqu'à mi-octobre.

Art. 28 - Les tables de l'organisateur ne peuvent pas être utilisées.

Art. 29 - La grandeur d’un emplacement est égale à un emplacement de voitures.

Art. 30 - Toute circulation de véhicules est interdite entre 8h30 et 12h30.

Art. 31 - Les véhicules peuvent se garer sur les emplacements moyennant une redevance de 26 € par véhicule.

  1. – AFFILIATION

Art. 32 - L'affiliation n'est pas obligatoire.

Art. 33 - La cotisation s'élève, au choix, à 77 € par carte de membre pour 12 mois plus un bonus de 3 mois, ou 57 € pour 6 mois plus un bonus de 2 mois, ou 37 € pour 3 mois plus un bonus de 1 mois, toujours à dater de l'inscription.

Art. 34 - La carte de membre est strictement personnelle et il est formellement interdit de la confier aux tiers.

Art. 35 - La carte de membre donne droit à un accès prioritaire aux emplacements entre 7h00 et 8h00.

Art. 36 - Chaque titulaire peut se faire accompagner de 1 personne.

Art. 37 - La carte de membre permet la réservation de 1 ou plusieurs emplacements fixes moyennant un paiement anticipatif.

Art. 38 - Chaque carte de membre donne droit à une réduction de 4 € lors de la réservation du premier emplacement.

Art. 39 - Les emplacements réservés expirent à 9h en saison d’hiver et à 8h en saison d’été.

Art. 40 - Les emplacements réservés ne sont ni reportés, ni remboursés.

Art. 41 - La carte de membre permet, en saison d’été, de réserver 1 emplacement de voiture complémentaire à côté de(s) (l’) emplacement(s), moyennant un paiement anticipatif.

Art. 42 - Chaque carte de membre donne droit à une réduction de 11 € lors de la réservation de l’emplacement de voiture

Art. 43 - Les emplacements de voiture réservés sont remboursés ou reportés en cas d’intempérie. Art. 44 - Toutes les formalités au sujet de l'affiliation et/ou des réservations se font uniquement au centre info durant la bourse.

                                                                                          EDITION 02 / 2018